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Règlement de l’école

 

 

 

 

 

École Primaire Publique Camille Corot – CORSEPT

RÈGLEMENT DE L’ÉCOLE – Année scolaire 2017-2018

TITRE 1 – ADMISSION À L’ÉCOLE MATERNELLE

    1. Inscription en maternelle.

Avant l’âge de trois ans, l’accueil des enfants est possible selon les places disponibles. L’admission peut avoir lieu en cours d’année.

1.2 – Assurance scolaire

Une assurance couvrant la responsabilité civile et les accidents corporels est obligatoire dans le cadre des sorties scolaires.

TITRE 2 – FRÉQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES

Toute absence doit être signalée au plus vite à l’école et justifiée par écrit : un certificat médical peut être demandé par les enseignants.

2.1 — ÉCOLE MATERNELLE

L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une fréquentation régulière.

2.2 — ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes en vigueur. Le directeur signale à l’Inspection de l’Éducation Nationale toute absence non justifiée de plus de quatre demi-journées dans le mois.

2.3 — HORAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

Lundi, mardi, mercredi matin, jeudi et vendredi – De 8h50 à 12h00 (classe de 9h00 à 12h00) et de 13h20 à 15h45 (classe de 13h30 à 15h45).

L’école n’a pas de responsabilité en dehors de ces horaires. Les parents doivent se mettre directement en relation avec :

– La Mairie pour tout ce qui concerne le temps du repas, de l’interclasse du midi et du temps d’activités péri-éducatives ;

– Le service d’accueil périscolaire pour les temps avant 8h50 et après 16h15.

2.4 — SORTIES EXCEPTIONNELLES

Sur demande écrite des parents, le Directeur d’école peut, à titre exceptionnel, autoriser l’élève à s’absenter sur le temps scolaire, à condition qu’il soit accompagné par un adulte désigné par écrit par les parents.

TITRE 3 – VIE SCOLAIRE

3.1 — DISPOSITIONS GÉNÉRALES

L’école favorise l’ouverture de l’élève sur le monde et assure, conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant. Elle a pour objectif la réussite individuelle de chaque élève en offrant les mêmes chances à chacun d’entre eux.

Les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

De même, le maître et les membres de la communauté éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

Conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du Code de l’Éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Toute personne fréquentant l’enceinte scolaire doit porter une tenue décente. Les élèves doivent porter des vêtements et chaussures compatibles avec les activités pratiquées : éviter les pendentifs et les boucles d’oreilles imposantes. Les chaussures à talons et les tongs sont interdites.

Les goûters et bonbons en milieu de matinée pour les élèves sont supprimées pour permettre une alimentation plus équilibrée et éviter une perte de l’appétit au moment du déjeuner. (disposition votée au Conseil d’École du 09/06/2015 en accord avec les directives ministérielles) Pour permettre aux enfants qui ne prennent pas de petit déjeuner avant l’école, une collation pourrait être autorisée avant 9h.

3.2 — RÈGLES DE VIE

L’école accorde une grande importance à l’usage des règles de politesse qui sont des marques de respect mutuel (bonjour, s’il vous plaît, merci, pardon…) ainsi qu’au respect du matériel de l’école.

3.2.1 – École maternelle

L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. Un enfant momentanément perturbateur pourra cependant être isolé, sous surveillance, pendant le temps très court nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe.

3.2.2. – École élémentaire

L’équipe pédagogique doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, en relation avec la famille, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.

Les manquements au règlement intérieur de l’école, et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant perturbateur ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

3.3 — SANTÉ

Lors des incidents de la vie scolaire (chocs, blessures, égratignures), les enseignants sont amenés à donner aux enfants les premiers soins en respectant les règles d’hygiène réglementaires et/ou à faire appel aux secours en composant le 15. Les parents seront informés dans les meilleurs délais.

A cet effet, les parents doivent signaler tout changement dans les informations qui permettent de les contacter dans les meilleurs délais (notamment les numéros de téléphone).

Seuls les enfants porteurs de maladie chronique pourront bénéficier de l’administration de médicaments pendant le temps scolaire. Cette prise médicamenteuse est inscrite dans un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) quand elle s’accompagne d’un protocole de soins pour les situations d’urgences. Tout autre prise de médicament est interdite à l’école.

TITRE 4 – USAGE DES LOCAUX – HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

4.2 — HYGIÈNE

Les parents doivent veiller à ce que les enfants se présentent à l’école en état de propreté et exempts de possibilité de contagion. Pour toute difficulté persistante, le médecin de l’Éducation Nationale sera sollicité.

L’interdiction de fumer est totale dans l’enceinte de l’école, tant dans les espaces couverts que non couverts (cour de récréation, terrain de sports…).

4.5 — JEUX ET OBJETS INTERDITS

  • armes factices

  • jeux électroniques

  • téléphones portables

  • MP3, MP4

  • billes (diamètre supérieur à 2,5cm)

  • cartes commerciales type Pokémon, Star Wars…

  • argent, (sauf pour paiement d’activités : mis sous enveloppe avec le nom)

  • bijoux de valeur

  • maquillage

  • ballons (de la maison)

  • tout objet considéré comme dangereux

TITRE 5 – ACCUEIL ET REMISE DES ÉLÈVES AUX FAMILLES

5.1 – Dispositions particulières à l’école maternelle

Dans les classes maternelles, les enfants sont pris en charge par les enseignants à leur arrivée dans la classe ou dans le hall. Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux, par écrit au Directeur et aux enseignants.

TITRE 6 – CONSEIL D’ÉCOLE, CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

6.1 – CONSEIL D’ÉCOLE

Le conseil d’École se réunit au moins trois fois dans l’année. Les familles y sont représentées par les parents élus. Le compte-rendu des réunions est mis à la disposition des parents par affichage, publication sur le site Internet de l’école, tirage papier (sur demande).

6.2 — MODES DE CONCERTATION ENTRE LES FAMILLES ET LES ENSEIGNANTS

Des réunions sont organisées par les enseignants pour informer les parents sur le fonctionnement de la classe. Des rencontres sont organisées à la demande des parents ou de l’enseignant pour faire le point sur le travail d’un élève. Les familles sont tenues régulièrement informées des résultats des élèves par l’intermédiaire des cahiers et du livret scolaire.

TITRE 7 – DISPOSITIONS FINALES

Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est affiché dans l’école et mis à la disposition des parents d’élèves.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

Voté à l’unanimité par le Conseil d’École le 23/11/2017