Droit à l’image/Propriété intellectuelle

AVERTISSEMENT

Le présent blog est entièrement conçu et renseigné par l’équipe enseignante de l’école élémentaire Dr Calmette située au Mans.

Il ne poursuit donc aucun but commercial en aucune manière.

Les objectifs de ce blog sont uniquement d’ordres pédagogique et de communication avec les familles des élèves inscrits dans notre établissement scolaire.

Dès lors, si vous constatiez que l’un quelconque des documents présents sur ce site, de quelque nature qu’il soit (et notamment sans que la liste en soit limitative: photographies, vidéos, sons, écrits, oeuvres artistiques de toute nature …), devait porter atteinte à l’un de vos droits en termes de propriété intellectuelle (incluant tout droit à l’image que vous pourriez détenir pour vous-mêmes ou l’un de vos ayant-droits), nous vous remercions de bien vouloir nous en informer immédiatement: nous nous engageons, en effet, à supprimer dans les meilleurs délais le document incriminé.

Nous vous remercions pour votre compréhension.