Règlement intérieur de l’école

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNÉE 2019 – 2020

 

1- Fréquentation et obligation scolaires

    1. Fréquentation

La fréquentation régulière de l’école est obligatoire, conformément aux termes législatifs et réglementaires en vigueur.

1-2 Absences

En cas d’absence, les parents doivent prévenir l’école: par téléphone, le jour même et fournir, au retour de l’élève, un bulletin d’absence, précisant le motif.

A la fin de chaque mois, la directrice de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie, Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale, les élèves de l’école dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins quatre demi-journées dans le mois.

1-3 Dispositions communes : horaires et aménagement du temps scolaire

Les horaires de l’école sont : 8h45 – 12h

13h30 – 16h15 (pas d’école le mercredi)

L’accueil des élèves se fait de 8h35 à 8h45 et de 13h20 à 13h30.

Pour des raisons de sécurité, en dehors de ces horaires les portails de l’école seront fermés.

Nous vous demandons, impérativement, de respecter ces horaires.

En dehors de ces horaires l’accès de l’école est interdit aux élèves.

Les élèves de maternelle sont accueillis et récupérés dans les classes par une personne autorisée par les parents. Cette autorisation doit être faite par écrit.

À chaque fin de demi-journée, les élèves d’élémentaire sont accompagnés, par l’enseignant, jusqu’à la porte et ne sont plus, dès lors, sous la responsabilité de l’école.

Pour les élèves prenant le car régulièrement, prévenir les enseignants chaque fois qu’il y a une modification. Quand l’élève ne le prend que certains jours, consigner par écrit les jours où il utilise le transport scolaire et prévenir de toute modification.

À l’école maternelle et élémentaire, un élève arrivant en dehors des horaires doit être accompagné par un adulte jusque dans la classe.

2- Vie scolaire

 

 

2-1 Dispositions générales

Les élèves doivent se garder de toute marque ostentatoire, vestimentaire ou autre, tendant à promouvoir une croyance religieuse ou politique.

Les élèves comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la personne du maître ainsi qu’à tout membre de la communauté éducative et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

De même, le maître et les membres de la communauté éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité de l’enfant.

Les élèves doivent suivre tous les enseignements correspondants à leur niveau de scolarité, tels qu’ils sont définis dans leur contenu et dans leurs horaires par voie réglementaire.

2-2 Règles de vie

Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres, peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un élève perturbateur ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

3- Usage des locaux- hygiène et sécurité

 

3-1 Les élèves ne sont pas autorisés à apporter à l’école tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures. Les objets de valeur, les jeux électroniques, le maquillage, les bonbons durs, les sucettes et les chewing-gums ainsi que tout objet provenant de la maison (jeux, cartes…) sont interdits à l’école…

3-2 Les élèves ne doivent porter ni bijoux, ni insignes apparents ou non. La responsabilité de l’école ne saurait être engagée en cas de perte ou détérioration d’un objet personnel apporté par l’enfant.

3-3 L’utilisation du téléphone portable est strictement interdite dans l’enceinte de l’école conformément à l’article L511-5 du Code de l’Éducation.

3-4 Les enfants se présenteront à l’école dans un état de propreté et exempts de possibilité de contagion. Ils devront porter des tenues correctes adaptées aux activités scolaires (pas de “tenue de plage”, de claquettes, de sabots, de chaussures avec des talons…). Pour des raisons de sécurité les écharpes et les foulards sont proscrits, préférer les tours de cou. Il est également demandé d’attacher les cheveux longs pour éviter une gêne de la vision et une propagation de parasites.

3-5 Tous les vêtements (les chapeaux, manteaux, tours de cou …) doivent être marqués au nom de l’enfant.

3-6 Les élèves ne sont pas autorisés à toucher, sans permission, au matériel d’enseignement, aux ustensiles ou appareils installés dans l’école.

3-7 Pour des raisons de sécurité, les élèves ne doivent pas se suspendre et grimper aux arbres, portails, grillage….

3-8 Les cahiers et les livres doivent être couverts et porter, lisiblement écrits, le nom de l’enfant et la classe fréquentée. Les élèves doivent en prendre le plus grand soin. Tout livre perdu ou détérioré est remplacé par la famille.

3-9 Aucun médicament ne peut être donné sur le temps scolaire. Seuls les enfants porteurs de maladie chronique pourront bénéficier de l’administration de médicaments pendant le temps scolaire. Cette prise de médicaments est inscrite dans un PAI quand elle s’accompagne d’un protocole de soins pour les situations d’urgence.

3-10 Suite aux orientations du Programme National Nutrition Santé, le goûter pendant la récréation du matin est toléré à condition qu’il soit équilibré (fruits). Celui de l’après-midi, en revanche, n’est pas recommandé, les élèves peuvent cependant prendre un goûter à la périscolaire à 16h15 ou à la maison.

3-11 En cas de blessure ou si l’enfant est malade, les parents sont informés, s’ils ne sont pas joignables ou si l’urgence le nécessite l’enseignant fait appel au 15 pour prendre les dispositions nécessaires.

Il est donc indispensable que les fiches de renseignement et sanitaire soient bien remplies et que toute modification soit signalée (changement d’adresse, de numéro de téléphone, de lieu de travail…).

4- SURVEILLANCE

 

4-1 L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe.

Les élèves ne sont donc pas autorisés à pénétrer dans l’école et dans la cour avant l’heure fixée même si les portes sont ouvertes, la surveillance des enseignants ne s’exerçant que pendant les heures réglementaires.

Avant qu’ils soient entrés dans l’enceinte scolaire et qu’ils soient pris en charge par les enseignants et après qu’ils l’aient quittée, ils sont sous la seule responsabilité des parents ou du transporteur scolaire.

4-2 Les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans les salles de classe pendant les récréations sans la permission de l’enseignant.

4-3 Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire sans la permission de l’enseignant. Il devra être accompagné d’un parent ou d’une personne habilitée qui viendra le chercher dans sa classe.

5- Dispositions communes

 

5-1 Le parent qui n’a pas l’exercice de l’autorité parentale doit néanmoins être informé des résultats scolaires de son enfant, au titre de son droit de surveillance, conformément à l’article 288 du Code Civil.