Vous pouvez le télécharger ici : Règlement 2020/2021
Inscription
L’inscription se fait d’abord en mairie sur présentation du livret de famille, du carnet de santé et éventuellement d’un certificat de radiation de l’école d’origine. L’inscription est ensuite enregistrée par le directeur de l’école sur présentation d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge
Sont admis au CP les enfants ayant 6 ans révolus au 31 décembre de l’année en cours et ceux bénéficiant d’une dérogation.
Accueil des enfants atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période
Les enfants atteints de maladie chronique, d’allergie ou d’intolérance alimentaire sont admis à l’école. Un PAI sera élaboré : ce projet d’accueil individualisé (PAI) organise, dans le respect des compétences de chacun, les modalités particulières de sa vie à l’école.
Passage de classe à classe
Le passage de classe à classe est décidé par le conseil des maîtres. Les parents seront rapidement informés des décisions prises, dans le respect des délais permettant une éventuelle saisie de la commission d’appel.
Organisation du temps scolaire
Horaires
Les élèves ont classe les lundis, mardis, jeudis, vendredis.
Ouverture de l’école : 8h50 13h20
Début des cours : 9H00 13h30
Sortie des classes : 12h00 16h30
Pour des raisons de sécurité, les portes seront fermées à 9H00 et à 13h30.
Accueil des élèves
Les élèves doivent impérativement arriver à l’heure. Des retards répétés perturbent le bon fonctionnement des activités scolaires. Ceux-ci seront signalés sur le carnet de liaison.
Sortie des élèves
Les enfants non-inscrits à l’Accueil Périscolaire sont accompagnés par les enseignants à la sortie de l’école à 16h30. Au-delà de l’enceinte des locaux scolaires, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.
Sortie sur le temps scolaire
Un élève ne peut sortir seul de l’école avant l’heure prévue (pour une consultation par exemple). En cas de nécessité, les parents devront remettre une demande écrite et venir le chercher, ou une tierce personne, agréée par écrit.
En cas de sortie régulière, les parents pourront remplir une autorisation particulière qu’ils déposeront au bureau de la direction.
APC (Activités pédagogiques complémentaires)
Les activités pédagogiques complémentaires ont lieu le mardi et le jeudi de 16h30 à 17h30 selon un calendrier fixé en début d’année.
La liste des élèves pouvant bénéficier des APC sera établie par les enseignants. L’accord des parents est nécessaire. Les élèves concernés restent dans les locaux de 16 H30 heures à 17 H30, sous la responsabilité des enseignants.
Assiduité
L’assiduité est obligatoire.
Lorsqu’un enfant manque la classe, les parents doivent, sans délai, faire connaître au directeur d’école les motifs de cette absence : les parents doivent appeler l’école le jour même de l’absence en laissant un message sur le répondeur de l’école ou un texto sur le téléphone portable de l’école.
Chaque absence doit ensuite être justifiée par un mot dans le cahier de liaison.
Une maladie de l’enfant, une blessure, une maladie contagieuse d’un membre de la famille, un évènement familial important, une réunion de famille solennelle, un empêchement résultant de difficultés de transport constituent les seules raisons légitimes d’une absence.
Les certificats médicaux ne sont exigibles que dans le cas de certaines maladies contagieuses.
Les vacances prises sur le temps scolaire ne sont pas autorisées. Vous devez adresser une demande écrite à Madame Rozier, Inspectrice de l’Education Nationale, 215 boulevard René Laënnec, 44600 St Nazaire, et en transmettre une copie au directeur.
Quatre demi-journées d’absence non justifiées dans le mois seront signalées à Madame l’inspectrice de la circonscription qui prendra les mesures qui s’imposent.
Un point sur les absences non justifiées sera fait à chaque conseil d’école.
Hygiène, sécurité
Un enfant malade ne doit pas venir à l’école.
Lorsqu’un enfant est atteint d’une maladie contagieuse, les parents doivent le faire savoir immédiatement au directeur afin que des mesures adéquates soient prises dans les meilleurs délais.
Si pendant la journée un enfant tombe malade ou est accidenté, l’enseignant contacte la famille par téléphone ou par l’intermédiaire de la mairie afin qu’elle vienne le récupérer.
En cas d’absence des responsables, il reste sous la surveillance de l’enseignant.
En cas d’accident grave, le directeur alerte le 15 et suit les consignes qui lui sont données.
Pédiculose (poux)
Les parents doivent assurer une surveillance régulière de la chevelure de leur(s) enfant(s), traiter s’il y a besoin et prévenir le directeur qui informera les parents de l’école.
Hygiène
Les enfants accueillis à l’école doivent être propres et habillés de façon correcte.
Dispense
Une dispense des activités d’EPS ne pourra être acceptée que sur présentation d’un certificat médical.
Goûter
Le goûter à la récréation n’est pas autorisé. Ne sont tolérés que les fruits ou les compotes, le matin.
Utilisation des locaux
Il est strictement interdit de fumer dans les locaux scolaires.
L’utilisation d’un téléphone portable ou tout autre appareil connecté par les élèves est interdit dans l’école (sauf pour un éventuel projet pédagogique défini).
Circulation dans l’école
Des règles de circulation en groupe ou individuelle sont prescrites par les enseignants. Les élèves peuvent fréquenter les différents locaux scolaires uniquement avec l’accord des enseignants.
Le parking à bicyclette n’est pas sous la responsabilité de l’école.
Les enfants qui se rendent à l’école à vélo doivent impérativement descendre de leur engin pour franchir le portail et terminer leur chemin à pied.
Les trottinettes peuvent être mises dans le sas d’entrée mais elles ne sont pas sous la responsabilité des enseignants.
Utilisation du gymnase
Pour les activités d’EPS, les élèves doivent respecter les consignes de la municipalité et être équipés de leur matériel, propre, qu’ils garderont dans un sac.
Utilisation de la salle d’informatique
Conformément au programme la charte informatique doit être signée par les parents et les élèves avant toute activité nécessitant l’utilisation d’outils numériques.
Affichages et distributions de prospectus
Seuls sont acceptés les affiches et prospectus concernant les associations partenaires de l’école publique, amicale laïque.
Assurance scolaire
Elle est obligatoire pour les sorties scolaires facultatives (dépassant l’horaire scolaire ou incluant la pause déjeuner) et doit porter les mentions « responsabilité civile » et « individuelle accidents ».
Une attestation d’assurance doit être fournie à l’école à chaque rentrée.
Information des parents
Les parents seront régulièrement informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant :
– réunions dans chaque classe en début d’année scolaire
– rencontres individuelles entre les parents et l’enseignant chaque fois que nécessaire,
– communication régulière du livret scolaire, via Educonnect (En cas d’impossibilité de se connecter, les parents devront prendre contact avec l’enseignant).
– Chaque élève disposera d’un cahier de liaison dans lequel seront inscrites toutes les informations concernant la vie de l’école et le comportement de l’enfant. Ce cahier servira également pour les demandes de rendez-vous, à l’initiative de la famille ou de l’enseignant. Chaque information devra être signée après avoir été consultée.
– Les parents peuvent contacter à tout moment l’enseignant de leur enfant soit par le téléphone de l’école, soit par l’adresse mail académique.
Représentations des parents d’élèves au conseil d’école
Les représentants des parents d’élèves élus peuvent faire parvenir des informations aux familles par l’intermédiaire des élèves après accord du directeur.
Droit à l’image
Le droit à l’image des élèves est géré par leurs parents.
Une autorisation de prise de vue et/ou de diffusion sera demandée aux parents.
La prise de photos est interdite aux parents bénévoles qui accompagnent des sorties ou qui participent à un projet dans l’école.
Financement des activités
Le matériel scolaire à usage collectif ne sera pas à la charge des familles.
Une liste de matériel individuel de base sera remise aux élèves au plus tard le jour de la rentrée. Les parents veilleront au renouvellement de ce matériel en cours d’année si nécessaire.
Un livre de bibliothèque ou un manuel perdu ou détérioré devra être remplacé par les parents de l’élève responsable.
Les activités obligatoires (sur le temps scolaire) sont gratuites. Une contribution pourra être demandée pour des activités facultatives (dépassant des horaires habituels). Cette contribution s’adaptera aux situations des familles.
Objets personnels
L’école n’est pas responsable des objets personnels apportés par les élèves. L’apport d’objets dangereux dans l’enceinte scolaire est interdit. Seuls sont autorisés les jeux traditionnels (billes – excepté les calots – cordes à sauter, élastiques), les ballons sont fournis par l’école.
Les petits jouets apportés devront être mis dans un sac qui restera dans le cartable pendant les temps de classe.
Les cartes destinées aux échanges, les jeux électroniques, ne sont pas admis. En cas de non-respect du règlement, les objets seront confisqués et remis à la famille ou à l’enfant en fin d’année scolaire.
Droits et devoirs
Liberté d’expression sur les réseaux sociaux : Aucune atteinte à l’intégrité des personnes ne sera tolérée sur les réseaux sociaux, sites, et autres blogs, tant de la part des enseignants, encadrants, que du côté des familles et des élèves. Même si ces moyens de communication sur Internet facilitent l’expression de chacun, ils ne dédouanent par l’auteur de propos injurieux ou diffamants de poursuites judiciaires ou d’une procédure disciplinaire.
Droits et devoirs des élèves :
Les élèves seront accueillis avec bienveillance et respectés dans leur singularité. Ils seront protégés contre toute violence physique et morale.
Chaque élève doit respecter les règles de l’école et n’user d’aucune violence. Les élèves doivent utiliser un langage approprié, respecter les locaux et le matériel mis à leur disposition, appliquer les règles d’hygiène et de sécurité.
Toute forme de discrimination (racisme, antisémitisme, propos injurieux concernant l’apparence physique ou toute autre différence) peut donner lieu à des sanctions qui seront portées à la connaissance des familles.
Le port d’insignes ou d’emblèmes politiques ou religieux est interdit conformément à la charte de la laïcité annexée à ce règlement.
Droits et devoirs des parents :
Les parents sont informés des acquis et du comportement scolaires de leur enfant.
Une rencontre avec l’enseignant de l’enfant aura lieu deux fois par an, et plus si nécessaire.
Les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire respecter les horaires de l’école. Ils doivent faire preuve de réserve et de respect. Ils doivent informer la direction de tout changement de situation familiale.
Droits et devoirs des personnels enseignants ou non :
Tous les personnels de l’école ont droit au respect de leur statut et de leur mission
Ils doivent respecter les personnes et leurs convictions, faire preuve de réserve. Ils s’interdisent tout comportement, geste ou parole, qui traduirait du mépris à l’égard des élèves ou de leur famille.
Les enseignants seront à l’écoute des parents et répondront à leurs demandes d’informations sur les acquis et le comportement scolaire de leur enfant.
Ce règlement intérieur a été approuvé par le premier conseil d’école de l’année scolaire 2020-2021.