Conseil d’école : qui ? quoi ? quand ?

Le conseil d’école réunit les représentants de la communauté éducative, il donne son avis sur les principales questions de la vie scolaire et vote le projet d’école.

QUI ?

Dans chaque école, le conseil d’école est composé des membres suivants :
*  le directeur de l’école, président ;
*  deux élus (le maire ou son représentant et un conseiller municipal) :
*  les maîtres de l’école et les maîtres remplaçants exerçant dans l’école au moment des réunions du conseil ;
*  un des maîtres du RASED
*  les représentants des parents d’élèves en nombre égal à celui des classes de l’école ;
*  le délégué départemental de l’éducation nationale (DDEN).
*  l’inspecteur de l’éducation nationale de la circonscription assiste de droit aux réunions.

Le président, après avis du conseil, peut inviter une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.
Les suppléants des représentants des parents d’élèves peuvent assister aux séances du conseil d’école.


Il est constitué pour une année et siège valablement jusqu’à l’intervention du renouvellement de ses membres.
Il se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil. En outre, il peut également être réuni à la demande du directeur de l’école, du maire ou de la moitié de ses membres.

Pour faire quoi ?

Le conseil d’école, sur proposition du directeur de l’école:
–  adopte le projet d’école et est associé à son élaboration ;
–  vote le règlement intérieur de l’école;
–  établit le projet d’organisation pédagogique de la semaine scolaire.

Quand ?

Il se réunit une fois par trimestre.

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