règlement de l’école 2014 2015

Ecole primaire publique Henri Matisse                         Préval le 17 octobre 2014

2 rue du perche

72400 PREVAL

Règlement de l’école

1- Admission et inscription

Tout enfant ayant atteint l’âge de 2 ans au plus tard le 31 décembre de l’année scolaire en cours pourra être admis à l’école, à compter de la date de son anniversaire (sous réserve de places et de propreté de l’enfant ).

Pour toute inscription (qui peut se faire à l’école ou à la mairie) il est nécessaire de présenter :

–          Le livret de famille

–          Le carnet de santé ou un certificat de vaccination ( DT polio)

En cas de changement d’école, la présentation d’un certificat de radiation délivré par l’école d’origine est obligatoire. Le livret scolaire de l’enfant pourra être transmis par les parents ou être envoyé par le directeur de l’école d’origine.

2- Fréquentation et obligations scolaires

2-1 A la maternelle

L’école n’est pas obligatoire pour les enfants de moins de 6 ans. Cependant, l’inscription d’un enfant à la maternelle implique une fréquentation régulière respectant les horaires de classe.

2-2 A l’école élémentaire

Tout enfant d’au moins 6 ans au 31 décembre de l’année scolaire en cours doit être inscrit à l’école élémentaire. La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Toute absence doit être justifiée par les parents, dans un délai de 48 heures (oralement ou par écrit). Une justification écrite est exigée pour une absence d’une durée supérieure à 48 heures.

Toutefois, les parents pourront demander, par écrit, une autorisation d’absence pour leur enfant. Cette autorisation est délivrée à titre exceptionnel (évitez les rendez-vous chez le médecin généraliste pendant les heures scolaires.)

« En cas de négligence répétée des responsables légaux pour que leur enfant soit repris à la sortie de chaque classe aux heures fixées par le règlement intérieur, le directeur d’école leur rappelle qu’ils sont tenus de respecter les dispositions fixées par le règlement intérieur. Si la situation persiste, le directeur d’école engage un dialogue approfondi avec ceux-ci pour prendre en compte les causes des difficultés qu’ils peuvent rencontrer et les aider à les résoudre. La persistance de ces manquements et le bilan du dialogue conduit avec la famille peuvent l’amener à transmettre une information préoccupante au président du conseil général dans le cadre de la protection de l’enfance, selon les modalités prévues par les protocoles départementaux ».Circu9juillet2014

2-3 Horaires

Les cours ont lieu les lundi, mardi, jeudi et vendredi toute la journée et le mercredi matin (la liste des mercredis libérés a été fournie en début d’année).

Horaires de classe :

Le matin de 9h00 à 12h00.

L’après-midi de 14h15 à 16h30.

Les portes sont ouvertes 10 minutes avant les heures d’entrée, soit 8h50 et 14h05. A la maternelle, les enfants seront remis aux parents ou aux personnes autorisées par écrit dans la classe.

L’aide personnalisée a lieu les lundi, mardi et jeudi de 13h35 à 14h05.

1- Vie scolaire

3-1 Respect dû aux autres

Les enseignants s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard des enfants ou de leur famille. De même, les élèves ou leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à leur fonction ou à la personne des professeurs, au personnel de l’école et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

3-2 Liaisons avec les familles

Le conseil d’école se réunit une fois par trimestre. Il est constitué du Maire, des enseignants, des représentants élus de parents. Un compte-rendu de réunion sera affiché au terme de  chaque réunion

Une réunion de parents / enseignants est organisée au début de l’année scolaire. Les enseignants peuvent recevoir les familles qui le désirent, après la classe. Il est toutefois nécessaire de prendre rendez-vous à l’avance. De même, chaque fois qu’ils le jugeront nécessaire, les enseignants convoqueront les parents.

Un livret scolaire sera remis aux élèves à la fin de chaque trimestre. Il reprend les compétences devant être acquises en fin de cycle par les enfants, toutes les compétences acquises par les enfants y seront inscrites.

3-3 Mesures prises en cas de manquement au règlement de l’école

A l’école élémentaire, toute absence supérieure à 2 jours, non justifiée, est signalée à l’inspecteur de l’éducation nationale, et au maire de la commune.

Si un enfant venait à ne pas observer les règles prévues, le maître s’autorise à porter à la connaissance de la famille tout manquement constaté.

Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions doivent être cherchées en priorité dans la classe, ou exceptionnellement et temporairement, dans une ou plusieurs autres classes. En tout état de cause, l’élève ne doit, à aucun moment, être laissé seul sans surveillance. » Circu.9juillet2014

En cas de difficulté particulièrement grave, la situation de l’élève sera examinée par l’équipe éducative constituée des parents, des enseignants, des membres du réseau d’aide, du médecin  scolaire, du maire.

3.4       Laïcité

Conformément aux dispositions de l’article L-141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit.

Lorsqu’un élève et son responsable méconnaissent l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le directeur organise un dialogue avec ceux-ci avant l’engagement par l’inspecteur d’académie de toute procédure disciplinaire.

4- Locaux scolaires

Le directeur signalera tout danger apparent à la municipalité. Un exercice de sécurité par trimestre (évacuation des locaux) sera effectué avec les élèves. Les consignes de sécurité seront commentées en classe.

Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’école : bâtiment et cour.

Les chiens ne sont pas autorisés  à suivre leur maître dans l’école, même tenus en laisse.

Il est interdit de stationner devant l’école aux heures de sortie des élèves.

Pour raison de sécurité la mairie demande à ce que les poussettes n’entrent pas dans les locaux scolaires.

5- Surveillance

5-1 Médicaments

La prise de médicaments à l’école est interdite, sauf dans le cas d’une maladie chronique (exemple : asthme). Dans ce dernier cas, il est nécessaire de fournir un certificat médical et une autorisation écrite des parents. Pour tout autre traitement, demander au médecin de différer la prise à 16h45 par exemple à la place du midi.

5-2 Objets dangereux

Il est interdit d’amener à l’école des objets pouvant être dangereux pour les enfants.

Adopté en Conseil d’école du 17 octobre 2014.

V.Tison

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